AGB

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site [nom du site].

Vendeur

Clouaire

micro-entreprise

948584610

jamaismoelleux@gmail.com

Produits : 

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Nous faisons notre maximum pour décrire les articles avec précision. Les photographies et descriptions sont non contractuelles dans la limite des variations mineures possibles.

Prix :

Les prix sont indiqués en euros.

Pour une micro-entreprise non assujettie à la TVA :

TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Commande : 

Toute commande passée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.

Paiement : 

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, via les moyens de paiement proposés sur le site.

Livraison : 

Les modalités de livraison sont précisées dans la politique d’expédition du site.

Droit de rétractation : 

Le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions légales.

Retours et remboursements : 

Les modalités de retour et de remboursement sont précisées dans la politique de retour et de remboursement du site.

Responsabilité : 

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.